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Informations légales

La société

Raison sociale : La Cabane de Cape Cod (R.C.S. : 812 233 781).
Siège social : 15 rue Bonnet – 92110 CLICHY
Activité : Restauration rapide ambulante.

Hébergement du site

Le site www.cabanecapecod.com appartient àLa Cabane de Cape Cod. Ce site est hébergé par la société OVH dont le siège social est situé :
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
Site internet : www.ovh.com

Création du site

Le site a été créé par DigiCelt 
Éric Le Morvan
52 rue de la Liberté
91240 Saint Michel sur Orge

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’accès au site www.cabanecapecod.com confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. La structure générale, les articles, les photographies, les textes, les illustrations, les images et autres éléments de ce site (ci-après désignés ensemble par les « Créations ») sont la propriété exclusive de La Cabane de Cape Cod, ou sont autorisés avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis et protégés par le droit d’auteur et autres droits de la Propriété Intellectuelle. Dès lors, toute reproduction, représentation, rediffusion, totale ou partielle, des Créations, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites. Toute utilisation frauduleuse des Créations est également totalement interdite. La Cabane de Cape Cod vous informe qu’elle usera largement de ses droits de Propriété Intellectuelle pour assurer la défense de leurs droits et engager des poursuites, mêmes pénales, si nécessaires. Les bases de données d’informations susceptibles d’être constituées sur ce site sont également protégées. Toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civiles et pénales de tout contrevenant.

Indisponibilité du site

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Divers

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COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELLES

Motifs de collecte

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  • Répondre à vos demandes d’informations et le cas échéant vous envoyer des informations complémentaires.

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UTILISATION DES DONNÉES COLLECTÉES

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Durées de stockage de vos données

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  • formulaire ;
  • courrier : La Cabane de Cape Cod – 15 rue Bonnet – 92110 CLICHY

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